1. INFORMATION IMPORTANTE
Lisez avec attention les conditions suivantes. L'achat et/ou l'usage d'un de nos produits implique que vous ayez lu et accepté les condtions suivantes.
2. LICENSE
Notre site web vous fournit une licence à usage non exclusif limité pour l'utilisation des kits graphiques, templates et autres produits vendus par l'intérmédiaire de notre site web par des fournisseurs indépendants (les "produits") en accord avec ces présentes conditions (la "licence") rédigées par notre société.
a) Limite d'usage accordée
Vous ne devez utiliser un kit graphique ou template que pour un seul site web et ce, que ce soit pour votre propre usage ou celui de votre client. Pour utiliser plusieurs fois le même design, vous devez vous acquiter autant de fois des droits de licence.
b) Modifications
Vous êtes autorisé à faire toutes les modifications que vous désirez sur nos produits pour répondre aux besoins de vos projets.
c) Usage non autorisé
Vous ne pouvez stocker aucun de nos produits, qu'il soit modifié ou non, sur une disquette, un CD, un site internet ou tout autre media et les offrir, les redistribuer ou les revendre d'une quelconque manière que ce soit sans l'accord écrit de la part des auteurs des produits concernés.
d) Assignation
Vous ne devez pas transférer la licence à qui que ce soit sans le consentement écrit de i-techbase.net et templatemonster.com.
e) Propriété intellectuelle
Vous ne pouvez pas réclamer une quelconque propriété intellectuelle ou propriété exclusive à propos de tous nos produits modifiés ou non. Tous les produits sont la propriété de leur auteur ou de fournisseur de contenu indépendant .
Nos produits livrés, le sont "tels quel", sans aucune garantie d'aucune sorte, implicite ou explicite. A aucun moment notre responsabilté juridique ne pourra être mise en cause pour quelque dommage qui soit, mais aussi des dommages directs, indirects, spéciaux, accidentels, conséquentiels ou autres pertes résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos produits.
3. NOTRE POLITIQUE DE RETOUR DES PRODUITS
Depuis que notre société propose des produits de manière non tangible et irrévocable, nous ne remboursons pas un produit qui a été acquis. Vous êtes responsable de votre engagement lorsque vous acquérez un produit sur notre site. Assurez vous d'avoir bien lu la section 'Sources disponibles'. Nous ne faisons d'exceptions uniquement dans le cas d'une non-conformité du produit avec sa description. Ceci est effectué au cas par cas entre les parties concernées. La limite de temps pour toute réclamation est d' une semaine après la date de livraison.
4. CONTRÔLE ANTIFRAUDE
L'achat d'un client peut être suspendue pour une vérification manuelle d'environ 10 à 20 minutes.Cette vérification peut également entraîner un délai de livraison plus long (environ 20 heures) pour une vérification plus poussée. le contrôle anti-fraude à été mise en place en raison du nombre croissant de transactions frauduleuses effectuées par des personnes non propriétaires des cartes de crédit qu'ils utilisent.
La société éditrice de ce service Artvertex INC dont le site i-techbase.net est affilié, se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment et sans avis préalable.
